L’abus de faiblesse : une menace silencieuse contre nos aînés

L’abus de faiblesse est une infraction grave qui peut avoir des conséquences désastreuses pour les victimes, notamment les personnes âgées. Comment mieux protéger nos ainés ? Nos ainés sont-ils conscients des risques ? Cet article vise à expliquer ce qu’est l’abus de faiblesse, ses implications pénales, pourquoi les personnes âgées sont particulièrement vulnérables, et comment se prémunir et agir face à de tels abus.

Qu’est-ce que l’abus de faiblesse ?

L’abus de faiblesse se produit lorsqu’une personne profite de la vulnérabilité, de l’ignorance ou de la faiblesse d’une autre pour la pousser à prendre des engagements préjudiciables. Cette vulnérabilité peut être due à l’âge avancé, à un mauvais état de santé, à une mauvaise compréhension de la langue, ou même à une vulnérabilité momentanée due à des circonstances particulières.

Vulnérabilité des personnes âgées

L’abus de faiblesse est une préoccupation majeure dans notre société, notamment lorsqu’il touche des personnes âgées vulnérables. Les personnes âgées sont souvent ciblées en raison de leur isolement, de leur état de santé, ou de leur moindre compréhension des pratiques commerciales et juridiques actuelles. Elles peuvent être victimes d’abus dans diverses situations, notamment lors de démarchages à domicile ou de rédactions de testaments. Il peut s’agir de les pousser à souscrire des abonnements inutiles, signer des documents sans en comprendre les conséquences, ou réaliser des transactions sous pression.

Qui peuvent être les auteurs ?

Des membres de l’entourage, des professionnels de santé ou de l’aide à domicile ou encore des professionnels impliqués dans la gestion de patrimoine de la personne… Dans ces situations, l’abus de faiblesse est encadré par le Code pénal.
Des entreprises lors d’un démarchage à domicile ou par téléphone, mais aussi lors d’une foire ou d’un salon. Dans une situation d’urgence ayant mis la personne dans l’incapacité de consulter d’autres professionnels… Dans le cadre d’une vente ou de la signature d’un contrat de prestation de service, l’abus de faiblesse est encadré par le Code de la consommation.

Comment faire face à l’abus de faiblesse ?

La première étape consiste à reconnaître les signes d’abus de faiblesse, ce qui n’est pas toujours évident.
En effet, trop souvent les victimes ne veulent pas se plaindre. Parfois, elles ont peur ou honte de reconnaitre leur état de victime. Elles peuvent juger que l’incident n’est pas suffisamment sérieux pour en parler… C’est pourquoi un entourage attentif et bienveillant est crucial pour aider la personne affectée.

Dans le cas d’un abus de faiblesse dans le cadre d’une vente, tentez un arrangement amiable et demandez l’annulation du contrat vente ou de prestation par courrier avec accusé de réception. La Loi Hamon vous octroie un droit de rétractation de 14 jours à partir de la signature d’un contrat à domicile.

Avant toute action judiciaire, il est essentiel de collecter des preuves concrètes de l’abus. Il faudra démontrer le préjudice grave pour la victime et de la mauvaise intention de l’abuseur.

Il faudra également comprendre le ressenti de la victime. Si la victime est prête à être accompagnée pour entamer des démarches, il faudra prouver l’état de vulnérabilité de la personne qui a été abusée. Ceci peut être attesté par un certificat médical.

Comment porter plainte pour un abus de faiblesse sur une personne âgée?

Pour porter plainte, il est important de déterminer la nature du préjudice et les sanctions souhaitées. En cas de contrat entre un professionnel et une personne vulnérable, si vous êtes victime d’un abus de faiblesse, vous pouvez demander la nullité de l’acte abusif en entamant une procédure auprès du tribunal de proximité ou le tribunal judiciaire. Il est également possible de demander une condamnation pénale et réparation en portant plainte auprès des services de police ou de la gendarmerie, ou directement auprès du procureur de la République.
La sanction pénale prévoit 3 ans d’emprisonnement et 375 000 euros d’amende.

Prévention de l’abus de faiblesse

Les personnes âgées vivant seules, isolées géographiquement des cercles familiaux ou encore en perte d’autonomie peuvent être plus particulièrement concernées par l’abus de faiblesse.
Pour prévenir ce genre d’abus Il est important de maintenir le lien avec nos ainés. Il faut leur réapprendre la prudence ! leur indiquer les bonnes pratiques en cas de démarchage à domicile ou par téléphone.

Ne pas ouvrir la porte à un inconnu.
Ne rien signer à la hâte.
Ne pas divulguer d’informations personnels.
Privilégiez un professionnel reconnu ou conseillé par un proche.
Se faire accompagner des proches avant de s’engager dans une dépense conséquente.
En cas de démarchage commercial téléphonique, se contenter de répondre que vous ne souhaitez pas être recontacté et raccrocher.

Tout numéro commençant par 0162, 0163, 0270, 0271, 0377, 0378, 0424, 0425, 0568, 0569, 0948 et 0949 correspond à un appel commercial en France métropolitaine.

Chez Ecoute et Compagnie, nous sommes conscients des risques liés aux abus de faiblesse sur les personnes âgées. Nos échanges réguliers avec les séniors facilitent le repérage d’éventuels abus. Les accompagnants, qui appellent régulièrement les seniors à domicile, adhèrent à la charte déontologique et ne peuvent notamment pas accepter d’argent, de don, de la part de nos abonnés. Ecoute et Compagnie est un service à la personne tourné vers l’humain, mais qui se veut sécurisant et professionnel. C’est pourquoi, avec l’accord de nos abonnés, les appels peuvent être enregistrés, ce qui rassure les proches.